Brigitte
CLAVAGNIER
Droit public
Droit de l’économie sociale et solidaire
Droit associatif
Brigitte CLAVAGNIER est co-fondatrice d’ALCYAConseil et dirige le département Droit des associations.
Brigitte CLAVAGNIER, est docteur en droit, avocat fiscaliste et spécialisée depuis plus de 30 ans dans le droit et la fiscalité des organismes sans but lucratif (associations, fondations, fonds de dotations, congrégations, syndicats, mutuelles, groupements de coopération, …).
Elle est Directeur scientifique de la revue Juris-Associations (DALLOZ), auteur de multiples articles et ouvrages consacrés à la fiscalité des associations ou aux relations avec les collectivités publiques. Elle siège en qualité de personne qualifiée auprès du Haut Conseil à la vie associative (HCVA), organisme consultatif auprès du Premier Ministre, chargé de donner un avis sur tous les projets de textes législatifs et réglementaires concernant le secteur associatif. Elle participe ou anime des formations et colloques.
Elle met au service des associations et OSBL, à la fois une compétence pluridisciplinaire et une vision prospective, pour leur permettre d’anticiper les changements importants, notamment de modèle économique, que connaît actuellement ce secteur.
Elle conseille et défend les OSBL, pour l’ensemble de leurs problématiques, aussi bien liées à la gestion et au fonctionnement statutaire qu’à la réglementation applicable à leur secteur d’activités et à la nature de leur financement. Les relations entre les organismes sans but lucratif et les collectivités publiques constituent une part importante de ses activités (subventions, conventions d’objectifs, marchés publics, délégations de service public, etc.).
C’est enfin une militante associative qui connaît le secteur associatif de l’intérieur.