Notre équipe

Brigitte CLAVAGNIER - Alcya

Brigitte CLAVAGNIER

DROIT DE L'ESS & DROIT ASSOCIATIF ET DROIT PUBLIC

Brigitte CLAVAGNIER - Alcya
Brigitte CLAVAGNIER est co-fondatrice d’ALCYAConseil et dirige le département Droit des associations.
Brigitte CLAVAGNIER, est docteur en droit, avocat fiscaliste et spécialisée depuis plus de 30 ans dans le droit et la fiscalité des organismes sans but lucratif (associations, fondations, fonds de dotations, congrégations, syndicats, mutuelles, groupements de coopération, …).

Elle est Directeur scientifique de la revue Juris-Associations (DALLOZ), auteur de multiples articles et ouvrages consacrés à la fiscalité des associations ou aux relations avec les collectivités publiques. Elle siège en qualité de personne qualifiée auprès du Haut Conseil à la vie associative (HCVA), organisme consultatif auprès du Premier Ministre, chargé de donner un avis sur tous les projets de textes législatifs et réglementaires concernant le secteur associatif. Elle participe ou anime des formations et colloques.

Elle met au service des associations et OSBL, à la fois une compétence pluridisciplinaire et une vision prospective, pour leur permettre d’anticiper les changements importants, notamment de modèle économique, que connaît actuellement ce secteur.

Elle conseille et défend les OSBL, pour l’ensemble de leurs problématiques, aussi bien liées à la gestion et au fonctionnement statutaire qu’à la réglementation applicable à leur secteur d’activités et à la nature de leur financement. Les relations entre les organismes sans but lucratif et les collectivités publiques constituent une part importante de ses activités (subventions, conventions d’objectifs, marchés publics, délégations de service public, etc.).

C’est enfin une militante associative qui connaît le secteur associatif de l’intérieur.
Téléphone 04 72 84 40 00
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Brigitte CLAVAGNIER

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Jérôme NOVEL

CONTENTIEUX

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Philippe ROUSSELIN-JABOULAY

DROIT SOCIAL

Philippe ROUSSELIN-JABOULAY

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DROIT DES SOCIETES ET DROIT DU SPORT ET DROIT PATRIMONIAL

Laurent SIMON

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DROIT DES SOCIETES

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DROIT SOCIAL

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DROIT DES SOCIETES

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DROIT DES SOCIETES

Jean-Yves BOYER

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DROIT DES SOCIETES

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Pauline DAURAT

DROIT SOCIAL

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Bérengère DENIS

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DROIT DES SOCIETES

Julien DEVOLFE

Adeline DIDION

DROIT DES SOCIETES

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Thibault DUMERIL

DROIT DES SOCIETES

Thibault DUMERIL

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DROIT DES CONTRATS

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DROIT DES SOCIETES

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Béatrice GIRY

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Camille JACQUES

DROIT DES SOCIETES

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Jérôme LOISY

DROIT FISCAL

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DROIT DES SOCIETES

Xavier MAILLY

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DROIT DES SOCIETES

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Wilfried MEYNET

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Wilfried MEYNET

Sylvie NAUDIN

DROIT SOCIAL

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Virginie NOVARETTI

DROIT DES SOCIETES

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Marie-Laure PABST

DROIT DES SOCIETES

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Gaelle ROUSSEAU

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Jean-Jacques ROYER

DROIT DES SOCIETES

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Aymeric SADOURNY

DROIT DES SOCIETES

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Xavier SADOURNY

DROIT DES SOCIETES

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Laurence SALLARD

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Fanny TILLOY

DROIT SOCIAL

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Grégory TORALDO

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DROIT FISCAL

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Emelle ZELTINI

Droit fiscal

Emelle ZELTINI